Politique d’appréciation et de valorisation des enseignements ⇲
Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains ⇲
Politique d’évaluation des cadres du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue ⇲
Politique de confidentialité ⇲
‣ Directive – Règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels au Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue ⇲
Politique de développement et de gestion des ressources humaines ⇲
Politique de gestion de la suppléance ⇲
Politique de gestion documentaire du Cégep de l’Abitibi Témiscamingue ⇲
Politique de gestion du télétravail du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue ⇲
Politique de lutte contre le tabagisme visant la création d’environnements sans fumée ⇲
‣ Version anglaise : Policy for the Fight Against Tobacco Use Targeting The Creation of Smoke-Free Environments ⇲
Politique de santé et sécurité ⇲
Politique de sécurité de l’information ⇲
Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) ⇲
Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études (PIGP) ⇲
Politique institutionnelle de probation des nouveaux enseignants (PIPNE) ⇲
Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC) ⇲
Politique institutionnelle de valorisation de la langue française ⇲
Politique institutionnelle en matière de santé mentale étudiante ⇲
Politique pour un Cégep exempt d’incivilité et de harcèlement ⇲
‣ Version anglaise : Policy for a Cégep Exempt from Incivility, Harassment and Violence ⇲
Politique sur l’environnement et le développement durable ⇲
Politique sur la conduite responsable en recherche ⇲
Politique sur le respect du droit d’auteur ⇲
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel ⇲
‣ Version anglaise : Policy to Prevent and Fight Sexual Violence ⇲
Politiques de gestion des griefs pédagogiques provenant des étudiants ⇲
Stratégie institutionnelle de gestion des données de recherche ⇲
Règlement numéro 1 : Règlement général de régie interne ⇲
Règlement numéro 2-B : Règlement sur les droits de toute autre nature ⇲
Règlement numéro 5-A : Règlement sur la réussite scolaire et l’admission enseignement régulier ⇲
Règlement numéro 6 : Règlement sur les résidences étudiantes ⇲
Version anglaise : Regulation No. 6 Regulation on Student Residence Halls ⇲
Règlement numéro 6-A : Règlement sur la résidence étudiante du 515, avenue Cuddihy ⇲
Règlement numéro 6-B : Règlement sur la résidence étudiante L’Assomption d’Amos ⇲
Règlement numéro 7 : Règlement sur la commission des études ⇲
Règlement numéro 8 : Règlement sur la gestion contractuelle ⇲
Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats ⇲
Règlement numéro 9 : Règlement sur l’utilisation des actifs informatiques et de télécommunication ⇲
Règlement numéro 12 : Règlement sur la gestion financière et matérielle ⇲