POLITIQUES
Politique de lutte contre le tabagisme visant la création d’environnements sans fumée ⇲
Politique pour un Cégep exempt d’incivilité et de harcèlement ⇲
Policy for a Cégep Exempt from Incivility and Harassment ⇲
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel ⇲
Policy to Prevent and Fight Sexual Violence ⇲
Politiques de gestion des griefs pédagogiques provenant des étudiants ⇲
RÈGLEMENTS
Règlement numéro 1 : Règlement général de régie interne ⇲
Règlement numéro 2-B : Règlement sur les droits de toute autre nature ⇲
Règlement numéro 5-A : Règlement sur la réussite scolaire et l’admission enseignement régulier ⇲
Règlement numéro 6 : Règlement sur les résidences étudiantes ⇲
Version anglaise : Regulation No. 6 Regulation on Student Residence Halls ⇲
Règlement numéro 7 : Règlement sur la commission des études ⇲
Règlement numéro 8 : Règlement sur la gestion contractuelle ⇲
Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats ⇲
Règlement numéro 9 : Règlement sur l’utilisation des actifs informatiques et de télécommunication ⇲
Tarification des stationnements de Rouyn-Noranda ⇲
Tarification des stationnements de Val-d’Or ⇲
Règlement numéro 12 : Règlement sur la gestion financière et matérielle ⇲
POLITIQUES
Politique d’appréciation et de valorisation des enseignements ⇲
Politique de développement et de gestion des ressources humaines ⇲
Politique d’évaluation des cadres du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue ⇲
Politique de gestion de la suppléance ⇲
Politique de gestion documentaire du Cégep de l’Abitibi Témiscamingue ⇲
Politique de gestion du télétravail du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue ⇲
Politique de santé et sécurité ⇲
Politique de sécurité de l’information ⇲
Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études (PIGP) ⇲
Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) ⇲
Politique institutionnelle de probation des nouveaux enseignants (PIPNE) ⇲
Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PIRAC) ⇲
Politique institutionnelle de valorisation de la langue française ⇲
Politique sur l’environnement et le développement durable ⇲
Politique sur l’intégrité dans la recherche et les travaux d’érudition ⇲