Politiques et règlements

POLITIQUES

Politique de lutte contre le tabagisme visant la création d’environnements sans fumée ⇲

Politique pour un Cégep exempt d’incivilité et de harcèlement ⇲

Policy for a Cégep Exempt from Incivility and Harassment ⇲

Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel ⇲

Policy to Prevent and Fight Sexual Violence ⇲

Politiques de gestion des griefs pédagogiques provenant des étudiants ⇲

RÈGLEMENTS

Règlement numéro 1 : Règlement général de régie interne ⇲

Règlement numéro 2-A : Règlement sur les droits d’admission, les droits d’inscription et les droits afférents aux services d’enseignement collégial ⇲

Règlement numéro 2-B : Règlement sur les droits de toute autre nature ⇲

Règlement numéro 4 : Règlement sur la nomination et le renouvellement du mandat du directeur général ou du directeur des études ⇲

Règlement numéro 5-A : Règlement sur la réussite scolaire et l’admission enseignement régulier ⇲

Règlement numéro 5-B : Règlement sur la réussite scolaire et l’admission enseignement à la formation continue ⇲

Règlement numéro 6 : Règlement sur les résidences étudiantes ⇲

Version anglaise : Regulation No. 6 Regulation on Student Residence Halls ⇲

Règlement numéro 7 : Règlement sur la commission des études ⇲

Règlement numéro 8 : Règlement sur la gestion contractuelle ⇲

Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats ⇲

Règlement numéro 9 : Règlement sur l’utilisation des actifs informatiques et de télécommunication ⇲

Règlement numéro 10 : Règlement relatif à la bibliothèque (Cégep – Université en Abitibi-Témiscamingue) ⇲

Règlement numéro 11 : Règlement relatif à l’utilisation des locaux et des stationnements du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue ⇲

Tarification des stationnements de Rouyn-Noranda ⇲

Tarification des stationnements de Val-d’Or ⇲

Règlement numéro 12 : Règlement sur la gestion financière et matérielle ⇲

Règlement numéro 15 : Règlement relatif aux frais de déplacement, de représentation et de réception ⇲