Politiques et règlements - Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue

Les politiques :

Les règlements :

Règlement numéro 1 : Règlement général de régie interne
Règlement numéro 2-A : Règlement sur les droits d’admission, les droits d’inscription et les droits afférents aux services d’enseignement collégial
Règlement numéro 2-B : Règlement sur les droits de toute autre nature
Règlement numéro 4 : Règlement sur la nomination et le renouvellement du mandat du directeur général ou du directeur des études
Règlement numéro 5-A : Règlement sur la réussite scolaire et l’admission enseignement régulier
Règlement numéro 5-B : Règlement sur la réussite scolaire et l’admission enseignement à la formation continue
Règlement numéro 6 : Règlement sur les résidences étudiantes
- Version anglaise : Regulation No. 6 Regulation on Student Residence Halls
Règlement numéro 7 : Règlement sur la commission des études
Règlement numéro 8 : Règlement sur la gestion contractuelle
- Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats
Règlement numéro 9 : Règlement sur l’utilisation des actifs informatiques et de télécommunication
Règlement numéro 10 : Règlement relatif à la bibliothèque (Cégep – Université en Abitibi-Témiscamingue)
Règlement numéro 11 : Règlement relatif à l’utilisation des locaux et des stationnements du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue
- Tarification des stationnements de Rouyn-Noranda
- Tarification des stationnements de Val-d’Or
Règlement numéro 12 : Règlement sur la gestion financière et matérielle
Règlement numéro 13 : Règlement relatif au code de conduite à l’intention de la population étudiante
Règlement numéro 15 : Règlement relatif aux frais de déplacement, de représentation et de réception

Code

Code d’éthique et de déontologie des administrateurs