Politiques et règlements - Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue

Les politiques :

Les règlements :

Règlement numéro 1 : Règlement général de régie interne
Règlement numéro 2-A : Règlement sur les droits d’admission, les droits d’inscription et les droits afférents aux services d’enseignement collégial
Règlement numéro 2-B : Règlement sur les droits de toute autre nature
Règlement numéro 3 : Politique de développement et de gestion des ressources humaines
Règlement numéro 4 : Règlement sur la nomination et le renouvellement du mandat du directeur général ou du directeur des études
Règlement numéro 5-A : Règlement sur la réussite scolaire et l’admission enseignement régulier
Règlement numéro 5-B : Règlement sur la réussite scolaire et l’admission enseignement à la formation continue
Règlement numéro 7 : Règlement sur la commission des études
Règlement numéro 8 : Règlement sur la gestion contractuelle
- Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats
Règlement numéro 9 : Règlement sur l’utilisation des actifs informatiques et de télécommunication
Règlement numéro 10 : Règlement relatif à la bibliothèque (Cégep – Université en Abitibi-Témiscamingue)
Règlement numéro 11 : Règlement régissant les stationnements
- Tarification des stationnements
Règlement numéro 12 : Règlement sur la gestion financière et matérielle
Règlement relatif au code de conduite à l’intention de la population étudiante
Règlements relatifs à l’utilisation des locaux du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue, campus de Rouyn-Noranda
- Tarification des locaux
Règlement numéro 15 : Règlement relatif aux frais de déplacement, de représentation et de réception
Règlement relatif au remboursement des frais de déplacement

Code

Code d’éthique et de déontologie des administrateurs