Politiques et règlements - Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue

Conseil d'administration

Conseil d'administration

Mission et orientations

Mission et orientations

Calendrier des activités

Calendrier des activités

Médias et publications officielles

Médias et publications officielles

Mesures d'urgence

Mesures d'urgence

Les politiques :

Les règlements :

Règlement numéro 1 : Règlement général de régie interne
Règlement numéro 2-A : Règlement sur les droits d’admission, les droits d’inscription et les droits afférents aux services d’enseignement collégial
Règlement numéro 2-B : Règlement sur les droits de toute autre nature
Règlement numéro 3 : Politique de développement et de gestion des ressources humaines
Règlement numéro 4 : Règlement sur la nomination et le renouvellement du mandat du directeur général ou du directeur des études
Règlement numéro 5-A : Règlement sur la réussite scolaire et l’admission enseignement régulier
Règlement numéro 5-B : Règlement sur la réussite scolaire et l’admission enseignement à la formation continue
Règlement numéro 7 : Règlement sur la commission des études
Règlement numéro 8 : Règlement sur la gestion contractuelle
- Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats
Règlement numéro 9 : Règlement sur l’utilisation des actifs informatiques et de télécommunication
Règlement numéro 10 : Règlement relatif à la bibliothèque (Cégep – Université en Abitibi-Témiscamingue)
Règlement numéro 11 : Règlement régissant les stationnements
- Tarification des stationnements
Règlement numéro 12 : Règlement sur la gestion financière et matérielle
Règlement numéro 13 : Règlement relatif au code de conduite à l’intention de la population étudiante
Règlements relatifs à l’utilisation des locaux du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue, campus de Rouyn-Noranda
- Tarification des locaux
Règlement numéro 15 : Règlement relatif aux frais de déplacement, de représentation et de réception

Code

Code d’éthique et de déontologie des administrateurs