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Règlements

 

 Règlement no 1 Règlement général de régie interne
 Règlement no 2a) Règlement sur les droits d'admission, les droits d'inscription et les droits afférents aux services d'enseignement collégial
 Règlement no 2b) Règlement sur les droits de toute autre nature
 Règlement no 3 Politique de développement et de gestion des ressources humaines
 Règlement no 4
Règlement sur la nomination et le renouvellement du mandat du directeur général et du directeur des études

 Règlement

 no 5a) et no 5b)

Règlement sur la réussite scolaire et l'admission à l'enseignement régulier et à l'enseignement de la formation continue
 Règlement no 6 Délégation des actes administratifs se rapportant aux emprunts à long terme
 Règlement no 7 Règlement sur la Commission des études
 Règlement no 8 Politique d'achat
 Règlement no 9 Règlement sur l'utilisation des actifs informatiques et de la communication au Cégep
 Règlement no 10 Règlements relatifs à la bibliothèque
  Règlements régissant les stationnement- Campus de Rouyn-Noranda
  Règlements relatifs à l'utilisation des locaux du Cégep

Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue
425, boul. du Collège
Rouyn-Noranda (Québec) J9X 5E5
Téléphone : 819 762-0931
Télécopieur : 819 762-2071
Sans frais : 1 866 234-3728